Le mot de la présidence
Sophie Schiller
Présidente de la FNDP
Renaud Mortier
Président de la FNDP
Créée en 2009, La Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP) unit dix Masters 2 Droit et gestion de patrimoine de huit universités Paris-Dauphine, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Bordeaux, La Réunion, Montpellier et Orléans pour les fédérer aux avocats, notaires, juristes de banques et juristes d’assurances. Nous partageons tous l’idée que le droit doit être placé au centre de l’activité de gestion de patrimoine : nulle préconisation ne saurait être faite sans une maîtrise parfaite des facteurs fiscaux, matrimoniaux, successoraux.
De nombreuses stratégies nécessitent de maîtriser à la perfection le droit des biens, le droit des sociétés, le droit des assurances…
Les 10 ans de la FNDP au Palais du Luxembourg
L'actualité de la FNDP
L'actualité fiscale patrimoniale
Colloque fiscal 2024 de la FNDP
le mardi 23 janvier 2024
Évènement gratuit pour les adhérents de la FNDP
Sur inscription – Nombre de place limité.
Colloque La société civile immobilière :
Enjeux patrimoniaux et personnels
le vendredi 10 novembre 2023
Université de Bordeaux
Les lettres de la FNDP
Sommaire
- Assurance-Vie ….4
- Droit patrimonial de la famille ….6
- Obligations professionnelles ….7
- Droit des sociétés ….8
- Droit des biens et droit des suretés….12
Edito
Dans ces temps troublés tout ne semble qu’agitations, oppositions violentes et crispations en tout genre.
Mais puisqu’il faut encore vivre, il nous faut espérer. N’est-ce pas du plus sombre de la nuit que surgit l’aube ?
C’est dans les temps difficiles qu’il faut cultiver l’espérance. Et celle-ci, fleur fragile, doit être nourrie de toutes les bonnes nouvelles qu’il faut relever.
Bonne lecture à tous !
Sommaire
- Assurance-Vie ….4
- Droit fiscal patrimonial ….5
- Droit patrimonial de la famille ….6
- Obligations professionnelles ….7
- Droit des sociétés ….9
- Responsabilité patrimoniale ….14
Edito
Parmi l’ensemble des raisons qui conduisent à s’inquiéter pour l’avenir de notre Nation, il en est une qui est particulièrement préoccupante, et qui est mise en lumière par la note d’alerte du Conseil Scientifique de l’ Education Nationale, publiée en septembre 2023. Depuis des années, selon les enquêtes internationales PISA et TIMMS, le niveau des élèves français en mathématiques est médiocre : si médiocre qu’aujourd’hui dans cette discipline, la France occupe la dernière place en Europe. Le contenu de la note d’alerte permet de mieux prendre la mesure de ce niveau catastrophique.
Bonne lecture à tous !
Sommaire
- Assurance-Vie ….4
- Droit fiscal patrimonial ….6
- Droit des sociétés ….8
- Droit des successions ….16
- DFJP 2022 / 2023 ….17
Edito
C’est bientôt l’été. Son attente était douce autrefois, comme une caresse espérée, une saison annonciatrice de repos et de joies partagés !
Mais tout change maintenant, la peur des catastrophes est devenue le tissu ordinaire de notre quotidien, rythmé par la répétition des drames liés au dérèglement climatique, surplombé par l’angoisse des contraintes budgétaires, le tout dans le fracas épouvantable des bruits de bottes.
Mais qu’avons-nous donc fait de l’espérance ?
Bonne lecture à tous!
Sommaire
- Assurance-Vie ….4
- Droit fiscal patrimonial ….5
- Personnes vulnérables ….6
- Droit des sociétés ….7
- Droit des biens ….10
Edito
Nous vivons des temps mémorables qui brisent en éclats ce que nous pensions inaltérables. Nous imaginions un futur dominé par la technologie et la raison et c’est le passé qui s’invite à notre porte. Une guerre en Europe avec des airs de Verdun doublé d’un affrontement planétaire entre deux grandes puissances qui se testent sans se heurter directement, et voici le 20ème siècle qui revient nous hanter. Une rupture technologique qui réveille le souvenir des canuts de Lyon et le 19ème siècle nous salue également du fond de son tombeau.
Bonne lecture à tous!
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