Le mot de la présidence
Sophie Schiller
Présidente de la FNDP
Renaud Mortier
Président de la FNDP
Créée en 2009, La Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP) unit neuf Masters 2 Droit et gestion de patrimoine de huit universités Paris-Dauphine, Rennes, Strasbourg, Toulouse, Bordeaux, La Réunion, Montpellier et Orléans pour les fédérer aux avocats, notaires, juristes de banques et juristes d’assurances. Nous partageons tous l’idée que le droit doit être placé au centre de l’activité de gestion de patrimoine : nulle préconisation ne saurait être faite sans une maîtrise parfaite des facteurs fiscaux, matrimoniaux, successoraux.
De nombreuses stratégies nécessitent de maîtriser à la perfection le droit des biens, le droit des sociétés, le droit des assurances…
Les 10 ans de la FNDP au Palais du Luxembourg
L'actualité de la FNDP
Assemblée générale de la FNDP
Le jeudi 9 décembre 2021 à 16h30
s’est tenue l’assemblé générale 2021 de la FNDP
L'actualité fiscale patrimoniale 2022
Colloque fiscal 2022 de la FNDP
Le jeudi 13 janvier 2022
Université Paris Dauphine
DFJP 2021
La semaine des séminaires du DFJP 2021 à clôturé une année de télé travail pour tous les étudiants inscrits au diplômes.
Elle s’est déroulée du 15 au 19 mars 2021 en web-conférences, crise sanitaire oblige.
Les lettres de la FNDP
Sommaire
- Assurance-Vie ….4
- Droit fiscal patrimonial ….5
- Personnes vulnérables ….6
- Obligations professionnelles ….7
- Droit de sociétés ….8
- Protection et responsabilités patrimoniales de l’entrepreneur ….11
- Droit des biens ….14
Edito
Et voici que 2021 s’achève sur une note qui, en apparence, est de même tonalité que celle qui a résonné tout au long de l’année précédente. Faut-il donc désespérer de tout ? Entre les variants qui imposent leur mutation à une société fragilisée et le climat qui sort de l’ordinaire, il y a pour l’honnête citoyen des raisons de s’abandonner à la mélancolie.
Mais celle-ci n’est pas bonne conseillère. C’est un état d’esprit qui aveugle et travesti la réalité. Car à prendre un peu de recul tout ne va pas si mal. La catastrophe économique que certains redoutaient n’a pas eu lieu et des actions fortes sont prises en matière climatique, en particulier par l’Union Européenne.
Bonne lecture à tous !
Sommaire
- Assurance-Vie ….4
- Droit fiscal patrimonial ….5
- Droit patrimonial de la famille ….6
- Personnes vulnérables ….7
- Obligations professionnelles ….8
- Droit de sociétés ….9
- Droit des sûretés ….12
Edito
Le temps de la sobriété
Nous vivons des temps singuliers. La crise Covid semble s’éloigner de nous à petits pas, mais voici que s’annonce un péril plus grand encore, le dérèglement climatique, dont l’été vient de nous révéler avec brutalité l’hideux visage : Dôme de chaleur au Canada, pluies torrentielles un peu partout en Europe.
Le futur nous a rattrapé et ne nous quittera plus : l’instabilité climatique façonne définitivement notre présent et hypothèque l’avenir.
Les risques majeurs pouvant en découler doivent être absolument limités et cela ne peut être qu’au prix d’une prise de conscience de tous, celle de la nécessité de placer l’efficacité et la sobriété énergétique au cœur des politiques et des comportements individuels et collectifs.
Bonne lecture à tous!
Sommaire
- Assurance-Vie ….4
- Droit fiscal patrimonial ….5
- Droit patrimonial de la famille ….6
- Obligations professionnelles ….7
- Droit international privé ….8
- Droit de sociétés ….9
- Responsabilité patrimoniale ….11
- Droit des biens ….12
Edito
Les restrictions se lèvent, le couvre-feu reflue à mesure que les terrasses étendent leur domaine et chacun s’autorise à rêver au retour du monde d’autrefois.
Vivre libre enfin et retrouver cette part d’humanité que l’artifice des écrans nous enlève chaque jour.
Ce cri du cœur ne doit cependant pas étouffer ce que la raison nous dicte. Nous sommes entrés dans l’ère des pandémies et des restrictions.
La COVID n’est pas un accident, c’est un message, c’est un présage.
Le monde d’autrefois n’est plus qu’un vieux songe, dont il faut chérir le souvenir sans en cultiver la nostalgie.
Bien des choses vont changer ou doivent changer. Ainsi, l’enseignement universitaire ne sera sans doute plus jamais le même après un an et demi de distanciel.
Bonne lecture à tous!
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