Sommaire

• Assurance-Vie ….3
• Fiscalité patrimoniale ….5
• Droit des sociétés ….7
• Réglementation ….13
• Responsabilité patrimoniale ….15
• Droit des biens ….17
• DFJP 2026 ….20

Edito

Même si un tel qualificatif ne pourra être établi avec certitude que par les historiens des décennies ou des siècles à venir, il est difficile, en observateur, de ne pas éprouver le sentiment de vivre un moment de rupture. Tout s’accélère. Et nous, Français, semblons immobiles, comme figés dans une forme de langueur mortelle.
Le Moyen-Orient se reconfigure par la force. Jusqu’où ? Nul ne peut encore l’affirmer avec certitude.
La Chine se prépare, militairement et politiquement, à intégrer Taïwan.

Bonne lecture à tous !

Sommaire

• Rejoignez le DFJP/ 3
• Assurance vie / 5
• Fiscalité patrimoniale / 6
• Droits des sociétés / 9
• Réglementation / 13
• Droit des biens / 15

Edito

Nous n’en finissons pas de payer le prix d’une dissolution aventureuse de l’Assemblée nationale. À l’heure où ces lignes sont rédigées, le risque d’une absence de vote sur la loi de finances, comme un mauvais remake de l’année précédente, devient de plus en plus fort. Parce que, en France, tout tourne autour de la présidentielle, l’année 2026 risque d’être enveloppée dans le même linceul, celui de nos illusions.

Bonne lecture à tous!

Sommaire

• Rejoignez le DFJP ….3
• Droit patrimonial de la famille ….5
• Fiscalité patrimoniale  ….6
• Responsabilité patrimoniale ….11
• Droit des sociétés ….13
• Droit des biens ….18

Edito

Les mois de septembre sont meurtriers
Les mois de septembre sont meurtriers. Pour la stabilité de la note française. Pour nos illusions quant à la sagesse de nos dirigeants. Pour la confiance de nos partenaires.

Meurtriers pour les « boomers » accusés de tous les maux, boucs émissaires du malheur français.

Pour nos monuments historiques également, toujours plus en péril. Un rapport du ministère de la Culture, portant sur l’«état de conservation des monuments historiques, immeubles du ministère de la Culture (2019-2024) », nous enseigne que depuis 2019, environ 2 000 monuments historiques ont vu leur état s’aggraver.

Bonne lecture à tous!

Sommaire

• Assurance-Vie ….3
• Droit patrimonial de la famille ….4
• Personnes vulnérables ….5
• Droit des sociétés ….6
• Responsabilité patrimoniale ….9
• Réglementation ….10
• Droit des biens ….12

Edito

Certaines actions frappent l’observateur par l’intelligence de leur conception, le secret de leur préparation opérationnelle et la minutie de leur exécution.
L’opération Bipeur menée par les services israéliens en septembre 2024 contre les têtes pensantes du Hezbollah, l’opération Rising Lion mise en place par ces mêmes services contre les gardiens de la révolution et les principaux chefs militaires iraniens, enfin celle appelée Toile d’araignée pensée par Kiev pour frapper en profondeur les infrastructures militaires de la Russie sont incontestablement les plus marquantes de cette catégorie, au moins dans l’histoire récente.

Bonne lecture à tous !