24 janvier 2017
Rapports :
Comité juridique – Compte rendu du 16 octobre 2024
A 10h00, a débuté le Comité juridique de la FNDP. Étaient présents : AUGUIN Jérôme BOULAUD David DESBUQUOIS Jean-François DESTHOMAS Cécile FABRE Hubert FARGE Claire JULLIAN Nadège LE NORMAND Sabrina…
2012 à 2014
Comptes-Rendus : 15 octobre 2014 05 juin 2014 27 novembre 2013 1er juillet 2013 18 avril 2013 17 janvier 2013 24 octobre 2012 22 mai 2012
Comité juridique – Compte rendu du 17 septembre 2020
A 10h00, le 17 septembre 2020, a débuté le Comité juridique de la FNDP. Ils étaient présents : Jérome Barré Jean-françois Desbusquois Nicolas Esplan Sylvain Guillaud-Bataille Claire Farge Eric Fongaro…
Comité Juridique – Compte-rendu du 29 mars 2018
A 10h00, a débuté le Comité juridique de la FNDP. Ils étaient présents : AUGUIN Jérôme CHAYIA Isabelle DESBUQUOIS Jean François DUMONT Grégory FARGE Claire FONGARO Eric LAVIELLE Pascal LISANTI…
Comité juridique – Compte rendu du 19 juin 2025
A 10h00 a débuté le Comité juridique de la FNDP. Étaient présents : AUGUIN Jérôme BARRE Jérôme BOULAUD David DESBUQUOIS Jean-François ESPLAN Nicolas FABRE Hubert FARGE Claire FONGARO Eric GIRAUD…
04 mai 2017 – 10 h
Salle C125 - Visioconférence Compte-Rendu Ordre du jour Rapports : a. Assurance vie non dénouée et indivision post-communautaire b. Avis fonds de dotations V2 - Avis fond de dotation v3 - Inaliénabilité du capital …
Comité juridique – Compte rendu du 15 octobre 2025
A 10h00 a débuté le Comité juridique de la FNDP. Étaient présents : AUGUIN Jérôme BOULAUD David DESDOUITS Benoit GIRAUD -MARCHAN Sophie JOURDAIN-THOMAS Fabienne JULIEN SAINT-AMAND Pascal JULLIAN Nadège LAVIELLE…
Comité juridique – Compte rendu du 06 juillet 2023
A 10h00 a débuté le Comité juridique de la FNDP. Étaient présents : AUGUIN Jérôme FABRE Hubert FARGE Claire JOURDAIN-THOMAS Fabienne JULIAN Nadège KILGUS Nicolas LACROIX DE SOUSA Sandie LAVIELLE…
